Thème
Autorisation de Mise sur le Marché
7 articles sur Autorisation de Mise sur le Marché validés par notre filtre éditorial, du plus récent au plus ancien.
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Conclusions d'évaluation: AMM après réexamen communautaire SA - POLYVERSUM
L'ANSES a publié les conclusions d'évaluation de l'AMM après réexamen communautaire de la substance active du produit phytopharmaceutique POLYVERSUM.
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Conclusions d'évaluation: Autorisation de mise sur le marché d'un produit générique d'un produit phytopharmaceutique - VINKENO
L'ANSES a publié, le 10 novembre 2026, ses conclusions d'évaluation sur une demande d'autorisation de mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique générique nommé VINKENO.
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Conclusions d'évaluation: Autorisation de mise sur le marché d'un produit générique d'un produit phytopharmaceutique - CLAYTON GATSO EC
L'ANSES a publié les conclusions d'évaluation d'une demande d'autorisation de mise sur le marché (AMM) d'un produit phytopharmaceutique générique, CLAYTON GATSO EC.
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Conclusions d'évaluation: Autorisation de mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique - PARTENOPE 800
L'ANSES a publié, le 10 novembre 2026, les conclusions de son évaluation de la demande d'autorisation de mise sur le marché du produit phytopharmaceutique PARTENOPE 800.
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Conclusions d'évaluation: Autorisation de mise sur le marché d'un produit générique d'un produit phytopharmaceutique - SCOTIA
Le 10 novembre 2026, l'ANSES a publié ses conclusions d'évaluation sur une demande d'autorisation de mise sur le marché (AMM) d'un produit phytopharmaceutique générique nommé SCOTIA.
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Avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MZIR260, développé pour être résistant à certains lépidoptères pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2024-22144)
L'Anses a publié un avis relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MZIR260.
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Avis relatif au « Référentiel pour la constitution des dossiers de demande d’autorisation de mise sur le marché des produits et procédés de traitement des eaux de piscine »
L'Anses a publié le 9 novembre 2026 un avis relatif au « Référentiel pour la constitution des dossiers de demande d’autorisation de mise sur le marché des produits et procédés de traitement des eaux de piscine ».
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