# Conclusions d'évaluation: Nouveau permis de commerce parallèle d'un produit phytopharmaceutique - TERPOMA

Source: [Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail](https://www.anses.fr/fr/evaluations/phytosanitaire/conclusions-devaluation-nouveau-permis-commerce-parallele-dun-produit-79) · 2026-11-19 · Médecine
Page: https://themorning.science/fr/story/conclusions-d-evaluation-nouveau-permis-de-commerce-parallele-d-un-produit-phyto-1b9f074f82ce594f
Catégorie : Régulation · Impact : faible

## En bref

- L'Anses a publié le 19 novembre 2026 les conclusions de son évaluation d'une demande de nouveau permis de commerce parallèle pour le produit phytopharmaceutique TERPOMA.
- Les extraits disponibles ne détaillent pas le contenu de l'évaluation ni la décision finale.

## Pourquoi c’est important

Un permis de commerce parallèle encadre la mise sur le marché français d'un produit phytopharmaceutique, ce qui concerne directement la sécurité sanitaire et environnementale de son utilisation.

## Chronologie

- 2026-11-19: Publication par l'Anses des conclusions d'évaluation de la demande de nouveau permis de commerce parallèle pour TERPOMA

## Couverture

- [Conclusions d'évaluation: Nouveau permis de commerce parallèle d'un produit phytopharmaceutique - TERPOMA](https://www.anses.fr/fr/evaluations/phytosanitaire/conclusions-devaluation-nouveau-permis-commerce-parallele-dun-produit-79) — Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, 2026-11-19

Mots-clés: phytopharmaceutiques, anses, autorisation de mise sur le marché, réglementation, pesticides

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Synthèse générée par IA (claude-haiku-5-5) à partir des articles listés sous Couverture. Les titres appartiennent à leurs éditeurs. The Morning Science – https://themorning.science/fr
