# Conclusions d'évaluation: Autorisation de mise sur le marché d'un produit générique d'un produit phytopharmaceutique - SCOTIA

Source: [Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail](https://www.anses.fr/fr/evaluations/phytosanitaire/conclusions-devaluation-autorisation-mise-marche-dun-produit-169) · 2026-11-10 · Médecine
Page: https://themorning.science/fr/story/conclusions-d-evaluation-autorisation-de-mise-sur-le-marche-d-un-produit-generiq-22dbe8c82c9dd02c
Catégorie : Régulation · Impact : faible

## En bref

- Le 10 novembre 2026, l'ANSES a publié ses conclusions d'évaluation sur une demande d'autorisation de mise sur le marché (AMM) d'un produit phytopharmaceutique générique nommé SCOTIA.
- La demande porte sur un produit générique, c'est-à-dire fondé sur un produit de référence déjà autorisé.
- L'extrait disponible ne précise pas la substance active ni les usages autorisés.

## Pourquoi c’est important

Cette décision concerne l'utilisation de produits phytopharmaceutiques en agriculture. Les conclusions complètes permettent de vérifier les données d'évaluation sur lesquelles repose l'autorisation.

## Chronologie

- 2026-11-10: Publication par l'ANSES des conclusions d'évaluation sur l'AMM du produit générique SCOTIA

## Couverture

- [Conclusions d'évaluation: Autorisation de mise sur le marché d'un produit générique d'un produit phytopharmaceutique - SCOTIA](https://www.anses.fr/fr/evaluations/phytosanitaire/conclusions-devaluation-autorisation-mise-marche-dun-produit-169) — Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, 2026-11-10

Mots-clés: phytopharmaceutiques, anses, autorisation de mise sur le marché, produit générique, réglementation

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Synthèse générée par IA (claude-haiku-5-5) à partir des articles listés sous Couverture. Les titres appartiennent à leurs éditeurs. The Morning Science – https://themorning.science/fr